La conformité fait partie intégrante des activités de Veolia. Elle repose sur le respect des lois, des réglementations et des règles internes du Groupe, mais aussi sur une exigence constante d’intégrité dans les relations avec les collaborateurs, les clients, les partenaires, les fournisseurs et l’ensemble des parties prenantes.
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Prévenir les risques
de non-conformité
Veolia mobilise des moyens pour identifier, évaluer, prévenir et traiter les risques susceptibles d’affecter ses activités ou ses parties prenantes. La politique de conformité du Groupe porte notamment sur :
| La lutte contre la corruption et le trafic d’influence | Le respect du droit de la concurrence | La prévention des conflits d’intérêts et de la fraude |
| La lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme | Le respect des droits humains et des libertés fondamentales | La protection des données personnelles |
| La prévention des atteintes graves à l’environnement | L’intégrité des relations avec les clients, partenaires, fournisseurs et sous-traitants |
Un dispositif structuré
La conformité est portée au plus haut niveau chez Veolia. Le Groupe dispose d’une direction de la conformité autonome, directement rattachée à la direction générale, ainsi que de plusieurs instances spécialisées, parmi lesquelles le Comité d’éthique et de conformité et le Comité des droits de l’homme et de vigilance.
Cette organisation est complétée par des procédures internes, des actions de sensibilisation et des programmes de formation portant notamment sur la prévention de la corruption, le droit de la concurrence et les risques pénaux.
Le devoir de vigilance
Veolia publie un plan de vigilance qui présente les mesures mises en œuvre par le Groupe pour identifier et prévenir les risques graves liés à ses activités ainsi qu’à celles de ses fournisseurs et sous-traitants. Ce plan couvre quatre domaines principaux :
| Les droits humains et les libertés fondamentales | La santé et la sécurité des personnes | Les atteintes graves à l’environnement | Les risques associés aux fournisseurs et aux sous-traitants |
Cette démarche comprend l’identification et l’évaluation des risques, la mise en place d’actions de prévention ou d’atténuation ainsi que le suivi des mesures engagées.
Des relations responsables
avec les fournisseurs
Les principes éthiques, sociaux et environnementaux de Veolia s’appliquent
également à ses relations avec ses fournisseurs et sous-traitants.
Le Groupe intègre des exigences spécifiques dans ses contrats et évalue notamment ses fournisseurs selon des critères économiques, techniques, environnementaux, sociaux et éthiques. La Charte fournisseurs précise les principes fondamentaux qui doivent encadrer ces relations.
Un dispositif d’alerte |
